Démarches /Urbanisme

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Le service de l’urbanisme vous reçoit uniquement les mardis et jeudis matins de 9h30 à 12h00 sans rendez vous. Contactez-nous au 05.46.29.50.56 ou par mail à urbanisme@lesportesenre.fr

Mise en place du Guichet numérique des autoristaions d’urbanisme (GNAU) accessible à partir du lien suivant : https://cdc-iledere.urbanisme17.fr/gnaucdciledere

Nouveauté dès ce 1er janvier 2022 : les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent désormais être déposées en ligne, via une plateforme accessible sur le site Internet de votre commune ou de la Communauté de communes de l’île de Ré.

Depuis le 1er janvier, les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent se faire en ligne, 7j/7 et 24h/24. Pour cela, les 10 villages et la Communauté de communes de l’île de Ré mettent en place une plateforme numérique, le « Guichet numérique des autorisations d’urbanisme »*. Il est accessible depuis les sites Internet des communes et de la Cdc île de Ré.

Ce nouvel outil inclut tous types de démarches : les demandes de certificat d’urbanisme (CUa et CUb), de permis de construire (PC), d’aménager (PA) et de démolir (PD). Il concerne également les déclarations d’intention d’aliéner (DIA), les déclarations de cession d’un fonds de commerce, d’un fonds artisanal ou d’un bail commerce soumis au droit de préemption, et les déclarations préalables (DP).

Suivre l’évolution de son dossier en temps réel

Ce guichet numérique permet aux professionnels et aux particuliers de suivre en temps réel l’évolution de leur dossier.

Il reste toutefois possible de continuer à faire sa demande au format papier.

Plus d’infos sur l’utilisation de cette plateforme : www.cdciledere.fr

* Le Code des relations entre le public et l’administration impose aux collectivités locales de mettre en place un outil permettant la saisine par voie électronique des demandes d’urbanisme au 1er janvier 2022.

PLUI

La Communauté de Communes de l’Ile de Ré est chargée de l’instruction de la plupart des demandes d’autorisation d’urbanisme (permis de construire, permis de démolir, permis d’aménager, certificat d’urbanisme opérationnel, déclaration préalable pour division et aménagement).

Toutefois, les demandes doivent être effectuées auprès de la mairie de la commune concernée par votre projet. La Communauté de Communes élabore le PLUi (Plan Local d’Urbanisme intercommunal) qui a remplacé les 10 POS (Plans d’occupation des sols) auparavant en vigueur sur l’Ile de Ré.

https://cdciledere.fr/amenager-le-territoire/urbanisme/plui

PPRN

Le Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN), institué par la loi « Barnier » du 2 février 1995, est le principal instrument de l’action de l’Etat dans la prévention des risques naturels majeurs (submersions, inondations, mouvements de terrain, séismes, avalanches, feux de forêt) et des risques technologiques (accidents industriels).

Ce document de planification vise à réduire l’exposition des personnes et des biens aux risques en réglementant l’utilisation des sols. Une fois adopté, le Plan de Prévention des Risques constitue une servitude d’utilité publique qui s’impose aux documents d’urbanisme.

https://www.charente-maritime.gouv.fr/Politiques-publiques/Environnement-risques-naturels-et-technologiques/Risques-naturels-et-technologiques/Les-plans-de-prevention-des-risques-naturels-PPRN-a-l-etude/Ile-de-Re/Les-Portes-en-Re

AUtorisation d’urbanisme

(infos du site Service-Public.fr)

Fiche pratique

Programme scolaire à l'école primaire (élémentaire)

Vérifié le 09 juin 2020 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

Les horaires d'enseignement à l'école élémentaire sont répartis par matière. Ils dépendent du cycle dans lequel se trouve l'enfant. La semaine scolaire ne peut pas dépasser 24 heures d'enseignement. L'année scolaire comporte 36 semaines d'école.

Programmes

Le programme de la classe comprend les domaines suivants :

  • Apprentissage de la lecture, de l'écriture et de la langue française
  • Apprentissage d'une langue étrangère ou régionale
  • Connaissance et la compréhension des nombres, de leur écriture chiffrée (numération décimale) et le calcul sur de petites quantités
  • Éducation physique et sportive
  • Éducation artistique
  • Découverte du monde

Tous ces enseignements doivent permettre à l'élève de maîtriser le socle commun de compétences.

Répartition horaire des enseignements

La semaine scolaire comporte 24 heures d'enseignement. Certains enseignements ont un horaire hebdomadaire précis.

Ainsi, les horaires des enseignements du français et des mathématiques se répartissent de la façon suivante :

Répartition des heures de Français et de mathématiques par semaine

Matière

Durée hebdomadaire

Français

10 heures

Mathématiques

5 heures

Pour les 9 heures restantes, l'établissement organise la répartition des enseignements sur l'année, en respectant la durée annuelle de chacun.

Répartition des heures (hors Français et mathématiques)

Matière

Durée annuelle de l'enseignement

Durée moyenne par semaine

Éducation physique et sportive

108 heures

3 heures

Langue vivante (étrangère ou régionale)

54 heures

1 heure 30

Enseignements artistiques

72 heures

2 heures

Questionner le monde

Enseignement moral et civique

90 heures

2 heures 30

Activités pédagogiques complémentaires (APC)

Des activités pédagogiques complémentaires sont mises en place :

  • Aide apportée aux élèves qui rencontrent des difficultés d'apprentissage
  • Accompagnement des élèves dans leur travail personnel
  • Proposition d'une activité prévue dans le projet d'école

Ces activités ne sont pas incluses dans les horaires des enseignements. Elles s'ajoutent aux 24 heures hebdomadaires.

Programmes

Le programme de la classe comprend les domaines suivants :

  • Apprentissage de la lecture, de l'écriture et de la langue française
  • Apprentissage d'une langue étrangère ou régionale
  • Connaissance et la compréhension des nombres, de leur écriture chiffrée (numération décimale) et le calcul sur de petites quantités
  • Éducation physique et sportive
  • Éducation artistique
  • Découverte du monde

Tous ces enseignements doivent permettre à l'élève de maîtriser le socle commun de compétences.

Répartition horaire des enseignements

La semaine scolaire comporte 24 heures d'enseignement. Certains enseignements ont un horaire hebdomadaire précis.

Ainsi, les horaires des enseignements du français et des mathématiques se répartissent de la façon suivante :

Répartition des heures de Français et de mathématiques par semaine

Matière

Durée hebdomadaire

Français

10 heures

Mathématiques

5 heures

Pour les 9 heures restantes, l'établissement organise la répartition des enseignements sur l'année, en respectant la durée annuelle de chacun.

Répartition des heures (hors Français et mathématiques)

Matière

Durée annuelle de l'enseignement

Durée moyenne par semaine

Éducation physique et sportive

108 heures

3 heures

Langue vivante (étrangère ou régionale)

54 heures

1 heure 30

Enseignements artistiques

72 heures

2 heures

Questionner le monde

Enseignement moral et civique

90 heures

2 heures 30

Activités pédagogiques complémentaires (APC)

Des activités pédagogiques complémentaires sont mises en place :

  • Aide apportée aux élèves qui rencontrent des difficultés d'apprentissage
  • Accompagnement des élèves dans leur travail personnel
  • Proposition d'une activité prévue dans le projet d'école

Ces activités ne sont pas incluses dans les horaires des enseignements. Elles s'ajoutent aux 24 heures hebdomadaires.

Programmes

Le programme de la classe comprend les domaines suivants :

  • Apprentissage de la lecture, de l'écriture et de la langue française
  • Apprentissage d'une langue étrangère ou régionale
  • Connaissance et la compréhension des nombres, de leur écriture chiffrée (numération décimale) et le calcul sur de petites quantités
  • Éducation physique et sportive
  • Éducation artistique
  • Découverte du monde

Tous ces enseignements doivent permettre à l'élève de maîtriser le socle commun de compétences.

Répartition horaire des enseignements

La semaine scolaire comporte 24 heures d'enseignement. Certains enseignements ont un horaire hebdomadaire précis.

Ainsi, les horaires des enseignements du français et des mathématiques se répartissent de la façon suivante :

Répartition des heures de Français et de mathématiques par semaine

Matière

Durée hebdomadaire

Français

10 heures

Mathématiques

5 heures

Pour les 9 heures restantes, l'établissement organise la répartition des enseignements sur l'année, en respectant la durée annuelle de chacun.

Répartition des heures (hors Français et mathématiques)

Matière

Durée annuelle de l'enseignement

Durée moyenne par semaine

Éducation physique et sportive

108 heures

3 heures

Langue vivante (étrangère ou régionale)

54 heures

1 heure 30

Enseignements artistiques

72 heures

2 heures

Questionner le monde

Enseignement moral et civique

90 heures

2 heures 30

Activités pédagogiques complémentaires (APC)

Des activités pédagogiques complémentaires sont mises en place :

  • Aide apportée aux élèves qui rencontrent des difficultés d'apprentissage
  • Accompagnement des élèves dans leur travail personnel
  • Proposition d'une activité prévue dans le projet d'école

Ces activités ne sont pas incluses dans les horaires des enseignements. Elles s'ajoutent aux 24 heures hebdomadaires.

Programmes

Le programme de la classe comprend les domaines suivants :

  • Consolidation des acquis de la langue française (écrite et orale)
  • Maîtrise des principaux éléments mathématiques (nombres, calcul, géométrie...)
  • Éducation physique et sportive
  • Langue vivante, étrangère ou régionale
  • Sciences expérimentales et technologies
  • Histoire, géographie, enseignement moral et civique
  • Arts plastiques, histoire des arts
  • Techniques usuelles de l'information et de la communication

Tous ces enseignements doivent permettre à l'élève de maîtriser le socle commun de compétences.

Répartition horaire des enseignements

La semaine scolaire comporte 24 heures d'enseignement. Certains enseignements ont un horaire hebdomadaire précis.

Ainsi, les horaires des enseignements du Français et des mathématiques se répartissent de la façon suivante :

Répartition des heures de Français et de mathématiques par semaine

Matière

Durée hebdomadaire

Français

8 heures

Mathématiques

5 heures

Pour les 11 heures restantes, l'établissement organise la répartition des enseignements sur l'année, en respectant la durée annuelle de chacun.

Répartition des heures (hors Français et mathématiques)

Matière

Durée annuelle de l'enseignement

Durée moyenne par semaine

Éducation physique et sportive

108 heures

3 heures

Langues vivantes (étrangères ou régionales)

54 heures

1 heure 30

Sciences et technologie

72 heures

2 heures

Enseignements artistiques

72 heures

2 heures

Histoire et géographie

Enseignement moral et civique

90 heures

2 heures 30

Activités pédagogiques complémentaires (APC)

Des activités pédagogiques complémentaires sont mises en place :

  • Aide apportée aux élèves qui rencontrent des difficultés d'apprentissage
  • Accompagnement des élèves dans leur travail personnel
  • Proposition d'une activité prévue dans le projet d'école

Ces activités ne sont pas incluses dans les horaires des enseignements. Elles s'ajoutent aux 24 heures hebdomadaires.

Programmes

Le programme de la classe comprend les domaines suivants :

  • Consolidation des acquis de la langue française (écrite et orale)
  • Maîtrise des principaux éléments mathématiques (nombres, calcul, géométrie...)
  • Éducation physique et sportive
  • Langue vivante, étrangère ou régionale
  • Sciences expérimentales et technologies
  • Histoire, géographie, enseignement moral et civique
  • Arts plastiques, histoire des arts
  • Techniques usuelles de l'information et de la communication

Tous ces enseignements doivent permettre à l'élève de maîtriser le socle commun de compétences.

Répartition horaire des enseignements

La semaine scolaire comporte 24 heures d'enseignement. Certains enseignements ont un horaire hebdomadaire précis.

Ainsi, les horaires des enseignements du Français et des mathématiques se répartissent de la façon suivante :

Répartition des heures de Français et de mathématiques par semaine

Matière

Durée hebdomadaire

Français

8 heures

Mathématiques

5 heures

Pour les 11 heures restantes, l'établissement organise la répartition des enseignements sur l'année, en respectant la durée annuelle de chacun.

Répartition des heures (hors Français et mathématiques)

Matière

Durée annuelle de l'enseignement

Durée moyenne par semaine

Éducation physique et sportive

108 heures

3 heures

Langues vivantes (étrangères ou régionales)

54 heures

1 heure 30

Sciences et technologie

72 heures

2 heures

Enseignements artistiques

72 heures

2 heures

Histoire et géographie

Enseignement moral et civique

90 heures

2 heures 30

Activités pédagogiques complémentaires (APC)

Des activités pédagogiques complémentaires sont mises en place :

  • Aide apportée aux élèves qui rencontrent des difficultés d'apprentissage
  • Accompagnement des élèves dans leur travail personnel
  • Proposition d'une activité prévue dans le projet d'école

Ces activités ne sont pas incluses dans les horaires des enseignements. Elles s'ajoutent aux 24 heures hebdomadaires.

Les horaires d'enseignement à l'école élémentaire sont répartis par matière. Ils dépendent du cycle dans lequel se trouve l'enfant. La semaine scolaire comporte 24 heures d'enseignement. L'année scolaire comporte 36 semaines d'école. L'enseignement religieux est prévu dans le programme scolaire.

Programmes

Le programme de la classe comprend les domaines suivants :

  • Apprentissage de la lecture, de l'écriture et de la langue française
  • Apprentissage d'une langue étrangère ou régionale
  • Connaissance et la compréhension des nombres, de leur écriture chiffrée (numération décimale) et le calcul sur de petites quantités
  • Éducation physique et sportive
  • Éducation artistique
  • Découverte du monde

Tous ces enseignements doivent permettre à l'élève de maîtriser le socle commun de compétences.

L'enseignement religieux est également prévu dans le programme scolaire.

Répartition horaire des enseignements

La semaine scolaire comporte 24 heures d'enseignement. Certains enseignements ont un horaire hebdomadaire précis.

Ainsi, les horaires des enseignements du français et des mathématiques se répartissent de la façon suivante :

Répartition des heures de Français et de mathématiques par semaine

Matière

Durée hebdomadaire

Français

10 heures

Mathématiques

5 heures

Pour les 9 heures restantes, l'établissement organise la répartition des enseignements sur l'année, en respectant la durée annuelle de chacun.

Répartition des heures (hors Français et mathématiques)

Matière

Durée annuelle de l'enseignement

Durée moyenne par semaine

Éducation physique et sportive

108 heures

3 heures

Langue vivante (étrangère ou régionale)

54 heures

1 heure 30

Enseignements artistiques

72 heures

2 heures

Questionner le monde

Enseignement religieux

Enseignement moral et civique

90 heures

2 heures 30

La semaine scolaire de 24 heures doit comprendre obligatoirement 1 heure d'enseignement religieux, du CP au CM2.

Pendant le cycle des apprentissages fondamentaux (du CP au CE2), l'horaire consacré à l'enseignement religieux peut être augmenté sur décision du recteur à 2 heures par semaine (soit un total de 25h).

Toutefois, les parents peuvent décider de dispenser leur enfant de cet enseignement. L'enfant recevra à la place un complément d'enseignement moral.

Activités pédagogiques complémentaires (APC)

Des activités pédagogiques complémentaires sont mises en place :

  • Aide apportée aux élèves qui rencontrent des difficultés d'apprentissage
  • Accompagnement des élèves dans leur travail personnel
  • Proposition d'une activité prévue dans le projet d'école

Ces activités ne sont pas incluses dans les horaires des enseignements. Elles s'ajoutent aux 24 heures hebdomadaires.

Programmes

Le programme de la classe comprend les domaines suivants :

  • Apprentissage de la lecture, de l'écriture et de la langue française
  • Apprentissage d'une langue étrangère ou régionale
  • Connaissance et la compréhension des nombres, de leur écriture chiffrée (numération décimale) et le calcul sur de petites quantités
  • Éducation physique et sportive
  • Éducation artistique
  • Découverte du monde

Tous ces enseignements doivent permettre à l'élève de maîtriser le socle commun de compétences.

L'enseignement religieux est également prévu dans le programme scolaire.

Répartition horaire des enseignements

La semaine scolaire comporte 24 heures d'enseignement. Certains enseignements ont un horaire hebdomadaire précis.

Ainsi, les horaires des enseignements du français et des mathématiques se répartissent de la façon suivante :

Répartition des heures de Français et de mathématiques par semaine

Matière

Durée hebdomadaire

Français

10 heures

Mathématiques

5 heures

Pour les 9 heures restantes, l'établissement organise la répartition des enseignements sur l'année, en respectant la durée annuelle de chacun.

Répartition des heures (hors Français et mathématiques)

Matière

Durée annuelle de l'enseignement

Durée moyenne par semaine

Éducation physique et sportive

108 heures

3 heures

Langue vivante (étrangère ou régionale)

54 heures

1 heure 30

Enseignements artistiques

72 heures

2 heures

Questionner le monde

Enseignement religieux

Enseignement moral et civique

90 heures

2 heures 30

La semaine scolaire de 24 heures doit comprendre obligatoirement 1 heure d'enseignement religieux, du CP au CM2.

Pendant le cycle des apprentissages fondamentaux (du CP au CE2), l'horaire consacré à l'enseignement religieux peut être augmenté sur décision du recteur à 2 heures par semaine (soit un total de 25h).

Toutefois, les parents peuvent décider de dispenser leur enfant de cet enseignement. L'enfant recevra à la place un complément d'enseignement moral.

Activités pédagogiques complémentaires (APC)

Des activités pédagogiques complémentaires sont mises en place :

  • Aide apportée aux élèves qui rencontrent des difficultés d'apprentissage
  • Accompagnement des élèves dans leur travail personnel
  • Proposition d'une activité prévue dans le projet d'école

Ces activités ne sont pas incluses dans les horaires des enseignements. Elles s'ajoutent aux 24 heures hebdomadaires.

Programmes

Le programme de la classe comprend les domaines suivants :

  • Apprentissage de la lecture, de l'écriture et de la langue française
  • Apprentissage d'une langue étrangère ou régionale
  • Connaissance et la compréhension des nombres, de leur écriture chiffrée (numération décimale) et le calcul sur de petites quantités
  • Éducation physique et sportive
  • Éducation artistique
  • Découverte du monde

Tous ces enseignements doivent permettre à l'élève de maîtriser le socle commun de compétences.

L'enseignement religieux est également prévu dans le programme scolaire.

Répartition horaire des enseignements

La semaine scolaire comporte 24 heures d'enseignement. Certains enseignements ont un horaire hebdomadaire précis.

Ainsi, les horaires des enseignements du français et des mathématiques se répartissent de la façon suivante :

Répartition des heures de Français et de mathématiques par semaine

Matière

Durée hebdomadaire

Français

10 heures

Mathématiques

5 heures

Pour les 9 heures restantes, l'établissement organise la répartition des enseignements sur l'année, en respectant la durée annuelle de chacun.

Répartition des heures (hors Français et mathématiques)

Matière

Durée annuelle de l'enseignement

Durée moyenne par semaine

Éducation physique et sportive

108 heures

3 heures

Langue vivante (étrangère ou régionale)

54 heures

1 heure 30

Enseignements artistiques

72 heures

2 heures

Questionner le monde

Enseignement religieux

Enseignement moral et civique

90 heures

2 heures 30

La semaine scolaire de 24 heures doit comprendre obligatoirement 1 heure d'enseignement religieux, du CP au CM2.

Pendant le cycle des apprentissages fondamentaux (du CP au CE2), l'horaire consacré à l'enseignement religieux peut être augmenté sur décision du recteur à 2 heures par semaine (soit un total de 25h).

Toutefois, les parents peuvent décider de dispenser leur enfant de cet enseignement. L'enfant recevra à la place un complément d'enseignement moral.

Activités pédagogiques complémentaires (APC)

Des activités pédagogiques complémentaires sont mises en place :

  • Aide apportée aux élèves qui rencontrent des difficultés d'apprentissage
  • Accompagnement des élèves dans leur travail personnel
  • Proposition d'une activité prévue dans le projet d'école

Ces activités ne sont pas incluses dans les horaires des enseignements. Elles s'ajoutent aux 24 heures hebdomadaires.

Programmes

Le programme de la classe comprend les domaines suivants :

  • Consolidation des acquis de la langue française (écrite et orale)
  • Maîtrise des principaux éléments mathématiques (nombres, calcul, géométrie...)
  • Éducation physique et sportive
  • Langue vivante, étrangère ou régionale
  • Sciences expérimentales et technologies
  • Histoire, géographie, enseignement moral et civique
  • Arts plastiques, histoire des arts
  • Techniques usuelles de l'information et de la communication

Tous ces enseignements doivent permettre à l'élève de maîtriser le socle commun de compétences.

L'enseignement religieux est également prévu dans le programme scolaire.

Répartition horaire des enseignements

La semaine scolaire comporte 24 heures d'enseignement. Certains enseignements ont un horaire hebdomadaire précis.

Ainsi, les horaires des enseignements du Français et des mathématiques se répartissent de la façon suivante :

Répartition des heures de Français et de mathématiques par semaine

Matière

Durée hebdomadaire

Français

8 heures

Mathématiques

5 heures

Pour les 11 heures restantes, l'établissement organise la répartition des enseignements sur l'année, en respectant la durée annuelle de chacun.

Répartition des heures (hors Français et mathématiques)

Matière

Durée annuelle de l'enseignement

Durée moyenne par semaine

Éducation physique et sportive

108 heures

3 heures

Langues vivantes (étrangères ou régionales)

54 heures

1 heure 30

Sciences et technologie

72 heures

2 heures

Enseignements artistiques

72 heures

2 heures

Histoire et géographie

Enseignement religieux

Enseignement moral et civique

90 heures

2 heures 30

La semaine scolaire de 24 heures doit comprendre obligatoirement 1 heure d'enseignement religieux, du CP au CM2.

Toutefois, les parents peuvent décider de dispenser leur enfant de cet enseignement. L'enfant recevra à la place un complément d'enseignement moral.

Activités pédagogiques complémentaires (APC)

Des activités pédagogiques complémentaires sont mises en place :

  • Aide apportée aux élèves qui rencontrent des difficultés d'apprentissage
  • Accompagnement des élèves dans leur travail personnel
  • Proposition d'une activité prévue dans le projet d'école

Ces activités ne sont pas incluses dans les horaires des enseignements. Elles s'ajoutent aux 24 heures hebdomadaires.

Programmes

Le programme de la classe comprend les domaines suivants :

  • Consolidation des acquis de la langue française (écrite et orale)
  • Maîtrise des principaux éléments mathématiques (nombres, calcul, géométrie...)
  • Éducation physique et sportive
  • Langue vivante, étrangère ou régionale
  • Sciences expérimentales et technologies
  • Histoire, géographie, enseignement moral et civique
  • Arts plastiques, histoire des arts
  • Techniques usuelles de l'information et de la communication

Tous ces enseignements doivent permettre à l'élève de maîtriser le socle commun de compétences.

L'enseignement religieux est également prévu dans le programme scolaire.

Répartition horaire des enseignements

La semaine scolaire comporte 24 heures d'enseignement. Certains enseignements ont un horaire hebdomadaire précis.

Ainsi, les horaires des enseignements du Français et des mathématiques se répartissent de la façon suivante :

Répartition des heures de Français et de mathématiques par semaine

Matière

Durée hebdomadaire

Français

8 heures

Mathématiques

5 heures

Pour les 11 heures restantes, l'établissement organise la répartition des enseignements sur l'année, en respectant la durée annuelle de chacun.

Répartition des heures (hors Français et mathématiques)

Matière

Durée annuelle de l'enseignement

Durée moyenne par semaine

Éducation physique et sportive

108 heures

3 heures

Langues vivantes (étrangères ou régionales)

54 heures

1 heure 30

Sciences et technologie

72 heures

2 heures

Enseignements artistiques

72 heures

2 heures

Histoire et géographie

Enseignement religieux

Enseignement moral et civique

90 heures

2 heures 30

La semaine scolaire de 24 heures doit comprendre obligatoirement 1 heure d'enseignement religieux, du CP au CM2.

Toutefois, les parents peuvent décider de dispenser leur enfant de cet enseignement. L'enfant recevra à la place un complément d'enseignement moral.

Activités pédagogiques complémentaires (APC)

Des activités pédagogiques complémentaires sont mises en place :

  • Aide apportée aux élèves qui rencontrent des difficultés d'apprentissage
  • Accompagnement des élèves dans leur travail personnel
  • Proposition d'une activité prévue dans le projet d'école

Ces activités ne sont pas incluses dans les horaires des enseignements. Elles s'ajoutent aux 24 heures hebdomadaires.